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FAQ – Licence de synchronisation

Si vous avez besoin d’aide, n’hésitez pas à communiquer avec nous.

► Qu’est-ce qu’une licence de synchronisation?

Licence de synchronisation est un terme dérivé de la «synchronisation de la musique avec des éléments visuels ou autres». L'inclusion d'une œuvre musicale protégée par le droit d'auteur dans un film, un programme de télévision ou une publicité nécessite l'autorisation de l'éditeur, sous la forme d'une licence de synchronisation. Chaque licence de synchronisation est négociée individuellement entre l'utilisateur et l'éditeur de musique. Bien que les licences de licence mécanique et de synchronisation diffèrent de plusieurs manières, elles sont toutes deux des exemples de l’exercice du droit de reproduction par l’éditeur de musique. Cette autorisation doit être obtenue avant la fabrication de supports sonores ou la projection d'un film ou d'un autre programme incorporant de la musique protégée par le droit d'auteur. Pour plus d'informations sur les licences de synchronisation, veuillez contacter l'éditeur ou les éditeurs de la chanson que vous utilisez.

► Comment puis-je obtenir une licence de synchronisation?

La CMRRA n'offre plus de services de licence de synchronisation (depuis septembre 2012). Pour obtenir une licence de synchronisation, vous devez contacter directement l'éditeur de musique ou le détenteur des droits d'auteur de la ou des chansons que vous souhaitez utiliser. Pour plus d’informations, veuillez consulter la liste des éditeurs affiliés de la CMRRA ou effectuer une recherche dans notre répertoire.

► Qu’est-ce qu’une licence de post-synchronisation?

Une licence de post-synchronisation couvre la reproduction d'une œuvre musicale contenue dans un contenu audiovisuel lorsque des copies de ce contenu audiovisuel sont réalisées. Une fois l’œuvre musicale concédée sous licence et incluse dans le contenu audiovisuel (film, programme de télévision, contenu commercial ou généré par l’utilisateur), chaque fois que des copies de ce contenu audiovisuel sont réalisées, il implique nécessairement la reproduction de l’œuvre musicale contenue. Ce type de reproduction peut nécessiter une licence de post-synchronisation, en fonction des termes de la licence de synchronisation de l'œuvre musicale sous-jacente. Pour plus d’informations sur les licences post-synchronisation, veuillez consulter la page Tarifs de la CMRRA.

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