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Banque de données pour recherche d’œuvres et d’éditeurs

Nous vous invitons à consulter notre répertoire contenant plus de 3 millions d’œuvres écrites et publiées par des auteurs, compositeurs et éditeurs situés partout à travers le monde. Il se peut que la CMRRA ne représente pas tout ou partie des titulaires de droits de l’œuvre, et en identifiant ces informations au préalable, vous éviterez de soumettre des demandes de licence et des paiements inutiles.

Bien que nous fassions de notre mieux pour nous assurer que les informations sur les œuvres et les éditeurs apparaissant sur notre site Web sont exactes et à jour, les informations sur les titualaires peuvent changer de mains de façon périodique, ce qui peut entraîner des entrées et des sorties de notre répertoire pour une courte période de temps. Si un changement dans notre représentation se produit après que vous avez effectué vos recherches et soumis votre demande de licence, nous vous le ferons savoir.

Il est également possible que les œuvres que vous recherchez n’apparaissent pas dans notre base de données. Cela ne signifie pas que ces œuvres musicales ne sont pas représentées par la CMRRA. Dans ce cas, il se peut que nous devions ajouter le travail à notre base de données et faire des recherches pour confirmer l’identité des titulaires de droits en question. Le processus de recherche et de confirmation des informations sur les titulaires peut prendre de quelques jours à plusieurs mois. Il est important de noter que la CMRRA n’est pas en mesure d’octroyer une licence pour une œuvre, ou une partie de celle-ci, tant que nous n’avons pas confirmé l’identité du ou des titulaires des droits d’auteur et leur représentation par la CMRRA.

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